Modèle contrat d'exclusivité en quelques clics
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EXEMPLE D'UNE PROMESSE D'EMBAUCHE AU FORMAT WORD
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Contrat d'exclusivité À compléter et à adapter.Les commentaires en bleu sont uniquement des exemples; ils doivent être supprimés avant l’enregistrement, ou l’impression. Les commentaires en vert constituent une aide à la rédaction de votre contrat, vous indiquant l’emplacement exact des coordonnées demandées, ils doivent être supprimés avant l’enregistrement, ou l’impression. Entre les soussignés Dans le cas d’une personne moral (société) La « Indiquez la forme juridique de la société qui donne contrat d’exclusivité » « Indiquez la dénomination sociale de la société qui donne contrat d’exclusivité », au capital social de « Indiquez le capital social de la société donnant contrat d’exclusivité » dirhams, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de « Indiquez la ville d’immatriculation de la société donnant contrat d’exclusivité », sous le numéro RC « Indiquez le numéro de RC de la société donnant contrat d’exclusivité », ayant son siège social sis : « Indiquez l’adresse du siège social de la société qui donne contrat d’exclusivité », représentée par Madame (ou Monsieur) « indiquez le prénom du responsable de la société donnant contrat d’exclusivité » « Indiquez le nom du responsable de la société donnant contrat d’exclusivité », en sa qualité de « Indiquez la fonction du responsable de la société donnant contrat d’exclusivité »..... ....... IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ CE QUI SUIT Le fournisseur développe les produits (ou les services) destinés au marché suivant : « Indiquez le marché » ...... ....... ARTICLE 1 OBJET DU CONTRAT Le contrat a pour objet la distribution et la commercialisation des produits (ou des services) suivants : ........ ...... ARTICLE 2 APPROVISIONNEMENT Le distributeur au fournisseur les produits (ou les services) aux fins de revente. ....... ARTICLE 3 ASSISTANCE & INFORMATION Le fournisseur est tenu de transmettre ..... ....... ARTICLE 6 DURÉE DU CONTRAT Le présent contrat entre en vigueur le « indiquez la date du début de contrat » ........ ARTICLE 8 RÉSILIATION Le présent contrat sera suspendu ou annulé de plein droit .... ...... |
TÉLÉCHARGEMENT DE VOTRE CONTRAT D'EXCLUSIVITÉ AU FORMAT WORD
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