Règlement intérieur entreprise - Gazelles Association Maroc

Règlement intérieur

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Préambule

Le présent règlement s’applique à toute personne faisant partie de l’entreprise, les apprentis, les stagiaires, intérimaires, ainsi que l’ensemble des salariés de la société dans le respect de la réglementation applicable dans les dispositions particulières de leur contrat, dans une entreprise qui compte moins de vingt salariés, l’entreprise est tenue de rédiger un règlement intérieur pour fixer et respecter des règles. Les dispositions

La discipline,
Les horaires de travail,
Prévention,
L’hygiène,
La sécurité,
Les dispositions concernant le harcèlement.

Dans un souci, de respect de droit du personnel et des libertés individuelles et collectives.

Modèle de règlement intérieur

EXEMPLE D'UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR AU FORMAT WORD

Préambule

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